Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Balades Contées
YAN AREXIS

Numéro de dépôt :
3374805
Date de dépôt :
09/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
09/08/2015
Balades Contées de YAN AREXIS

Présentation de la marque Balades Contées

Déposée le 9 août 2005 par la société YAN AREXIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Balades Contées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Le déposant est la société YAN AREXIS domicilié(e) le Château,31360 SAINT-MEDARD - 31360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 002 389 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AREXIS YAN domicilié(e) Le Château,31360 SAINT-MEDARD - 31360 - France.

La marque Balades Contées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Balades Contées est expirée depuis le 9 août 2015.

YAN AREXIS a également déposé les autres marques suivantes : Balade Mythologique


YAN AREXIS - le Château,31360 SAINT-MEDARD - 31360 - France - SIREN 452002389


AREXIS YAN - Le Château,31360 SAINT-MEDARD - 31360 - France


Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet partiel n°426560 - Publication au BOPI 2006-01-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

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